Internet et démocratie locale

Le séminaire du 13 octobre 1999 sur "Internet et la démocratie locale" qui s'est déroulé à l'Université Jussieu s'est articulée autour des interventions de Thierry Vedel (chercheur en science politique au CNRS et membre du CEVIPOF ) , Eric Maigret , (maître de conférence en science politique et membre du laboratoire de communication politique du CNRS), Stéphane Martayan (membre du conseil municipal de Parthenay) et André Loechel (Président de l'Association des Villes Numériques)

Premier intervenant de la soirée, Thierry Vedel a présenté un panorama des différentes initiatives en cours dans le monde en matière d'utilisation d'Internet pour le développement de la démocratie locale. Yves Maigret et Stéphane Martayan ont ensuite successivement décrit les projet mis en oeuvre à Issy-Les-Moulineaux et Parthenay. En conclusion, André Loechel a très succinctement rappeler trois idées fortes qu'il lui semble nécessaire de prendre en compte pour le développement de ce type d'initiatives.

Thierry Vedel : panorama des expériences en cours.

Le séminaire a été introduit par Thierry Vedel qui a démarré son intervention en signalant le paradoxe suivant : ce sont les projets locaux d'utilisation d'Internet qui sont de loin les plus nombreux et semblent susciter le plus d'espoir alors qu'Internet est un réseau planétaire.

Selon lui, cet intérêt s'est développé en France surtout depuis trois ans. Toutefois, a-t-il indiqué, les premières expériences remontent au démarrage du Télétel et avaient notamment été menées à Nantes, Grenoble ou encore Vélizy.

Les différents schémas d'introduction d'Internet dans la vie locale.

Thierry Vedel distingue quatre grandes approches à travers la multitude des projets en cours à partir du croisement de deux paramètres : le public visé et le type de service développé sur Internet.

Concernant le public visé, s'agit-il de s'adresser aux seuls agents administratifs, à la population locale, ou au public extérieur ?

Au niveau des services proposés, sont-ils conçus à partir d'une logique d'information descendante ou au contraire dans une logique de communication avec le public à partir, par exemple, de la mise en place de forums et autres messageries internet ?

Au croisement de ces deux paramètres, il est aujourd'hui possible de distinguer quatre grandes approches dans les expériences en cours :

D'une manière générale, si l'on se réfère au triptyque de la démocratie fondé sur l'information, le débat et la délibération, constate Thierry Vedel, le troisième niveau est toujours absent. On trouve généralement des informations sur les sites web locaux, un peu moins de débats, mais pas de délibération.

Les différences d'orientation entre les sites s'articulent autour de trois tendances principales. Ils ne présentent pas tous le même degré d'ouverture, leurs niveau d'interactivité est variable et enfin leur contenu peut être plus ou moins promotionnel.

Au bout du compte, la principale distinction entre ces différentes expériences peut se résumer à l'existence d'un modèle vertical et d'un autre horizontal.

Dans le premier cas, l'information descendante est dominante et la municipalité contrôle fortement les contenus.

Dans le second modèle, la municipalité conçoit avant tout son rôle comme celui d'un animateur et accorde une grande importance aux possibilités d'interaction avec la population.

Les enjeux d'une politique volontariste pour l'introduction d'Internet dans la vie locale.

Concernant l'adoption de politique municipale volontariste en matière de développement des technologies de l'information et de la communication (TIC), Thierry Vedel insiste sur la nécessité de prendre en compte trois grands enjeux pour y répondre : la question de l'accès, celle des contenus et enfin celle de l'appropriation sociale.

Les municipalités ont en effet un rôle à jouer qui dépasse le simple aspect des questions financières par la prise en compte de considérations socio-culturelles. La possibilité d'ouvrir des webcafés ou encore des centres multimédia, voire même de donner aux gens des facilités pour s'équiper eux-mêmes, entre dans cette logique. Certaines villes, comme Bologne ou Parthenay, assurent également une fonction de fournisseur d'accès. Mais il ne faut pas perdre de vue que les expériences développées lors du lancement de Télétel avaient notamment montré que la mise en place de lieux collectifs d'utilisation revêtaient un intérêt relativement limité dans la mesure où les gens préfèrent largement se "connecter" depuis leur propre domicile plutôt qu'au sein d'espaces publics.

A côté de cette question des conditions d'accès, se pose également pour les municipalités celle des choix à effectuer en matière de contenu. Quelles sont en effet les informations qui doivent être mises à la disposition du public ? Quelles sont celles, par exemple, au sujet desquelles les citoyens sont légitimés à réclamer un droit d'accès ?

Les données que les municipalités sont les plus frileuses à rendre public concernent généralement celles qui sont le plus directement associées au processus de décision.

Un autre problème auquel les municipalités sont confrontées est celui du coût de la gestion des contenus. Si la création d'un site web est relativement aisée, son "entretien" implique un engagement financier qui peut être difficile à assumer pour un municipalité.

La question de la responsabilité représente le dernier aspect difficile à appréhender au niveau des contenus. Ce problème se pose surtout au niveau des tribunes offertes au public qui peuvent notamment prendre la forme de forums ou de listes de discussion. Ces dernières sont souvent "détournées" par de petites minorités plus ou moins activistes qui les "instrumentalisent" au profit de leurs intérêts.

Un enjeu fondamental, mais paradoxalement trop peu pris en compte par les élus, repose sur la question de l'appropriation des TIC dans la société. L'insertion sociale de ces dernières peut engendrer des oppositions telles qu'elles sont susceptibles de compromettre leur appropriation. Même si elles ne s'expriment pas de façon manifeste, ces "résistances" sont parfois perceptibles à travers un certain nombre d'astuces mises en oeuvre par certaines personnes pour entraver le bon fonctionnement du dispositif mis en place. Il existe même des exemples où les TIC peuvent servir à cristalliser des oppositions qui n'ont pas ou peu à voir avec leur mode de fonctionnement. Le cas de la Bibliothèque Nationale de France est particulièrement éloquent de ce type de situation où les acteurs de la polémique ont utilisé le système informatique comme "point de fixation" de tensions dont l'origine n'a pas grand chose à voir avec les défaillances dudit système.

L'introduction des TIC peut enfin constituer une occasion privilégiée de (re)dynamiser le tissu social d'une commune. Pourquoi, en effet, ne pas profiter de leur mise en place pour une "reconfiguration" de la structure municipale ?

La conclusion principale des expériences passées et présentes est celle de l'ambivalence fondamentale des TIC. Leurs effets sont difficilement "prédictibles". Leur développement peut ainsi comporter des risques dans la mesure ou elles peuvent constituer d'excellents outils de contrôle social. Loin de favoriser l'accès à l'information ou encore une logique de décentralisation, les TIC peuvent en outre produire des effets exactement inverses.

Eric Maigret : la ville d'Issy-Les-Moulineaux.

Eric Maigret a rendu compte d'une enquête de "dispositif et de réception" sur Issy-Les-Moulineaux qui a duré environ deux ans, réalisée avec Laurance Monnoyer, maître de conférence en sciences de l'information et de la communication.

Issy-les-Moulineaux serait emblématique de ce qu'on peut faire et ne pas faire en matière d'utilisation des technologies de l'information et de la communication (TIC) dans la vie locale. Disposant de moyens considérables grâce à l'appui de sociétés telles que "France Télécom" ou "Vivendi", cette ville de 50 000 habitants dispose aujourd'hui d'un site web municipal reconnu comme l'un des meilleurs de France et d'une structure de télévision par câble qui retransmet une fois par mois le conseil municipal. On serait donc en présence d'une commune utilisant au maximum les TIC "au service de la démocratie".

Le site web.

L'idée de départ qui a inspiré la création du site web était avant tout de proposer une vitrine économique de la ville. Il s'agissait avant tout de montrer qu'il existait une activisme fort de la municipalité dans ce domaine en créant un espace d'échanges et d'informations d'abord destiné aux professionnels et entreprises au niveau local.

Sur le volet "citoyen", l'action a d'abord été centrée autour de la personne du maire, André Santini. Dans un second temps, des informations sur l'activité municipale, déjà diffusées par l'intermédiaire d'un magazine municipal disposant d'une bonne notoriété auprès de la population locale, ont été mises "en ligne".

Ce site est donc devenu un espace d'information municipale après avoir été initialement un pôle d'activité économique. Toutefois, André Santini se refuse à accentuer la dimension "tribunicienne" du site à partir, par exemple, d'une ouverture vers les associations.

Il est vrai que ces dernières ne semblent par particulièrement promptes à réclamer une meilleure prise en compte de leur existence et de leurs activités sur le site alors qu'elle pourrait chercher à tirer parti des discours d'André Santini sur la "démocratie électronique". Ce constat apparemment surprenant serait en partie explicable par le fait qu'Issy-Les-Moulineaux est une ville actuellement en pleine transformation sociale où beaucoup de gens se sont installés depuis peu de temps et ne manifestent dons pas une forte velléité de participation à la vie locale.

Si le site web d'Issy-Les-Moulineaux semble avant tout s'inscrire dans une "démarche d'innovation pour l'innovation", comme en témoigne notamment le "mariage virtuel" récemment célébré par son maire, l'expérience du conseil municipal interactif semblerait par contre plus concluante.

Le conseil municipal interactif sur la télévision par câble.

A priori, la mise en place de ce dispositif s'inscrit dans la stratégie de communication du maire. Toutefois un "processus démocratique" se serait enclenché.

Au départ, le conseil municipal a été filmé avec un biais pro-majorité municipale évident, notamment à travers les choix de cadrage et la distribution des temps de parole. Cependant, très rapidement, les temps de parole se sont équilibrés entre l'opposition et la municipalité, ainsi que l'ont reconnu aussi bien les partis de l'opposition locale que le CSA. On a en effet assisté à un processus d'appropriation du temps de parole et de représentation par l'opposition, alors qu'au sein de la majorité, le temps de parole s'est sensiblement rétréci pour les conseillers du maire. Cette évolution s'est notamment traduite par une polarisation du débat autour de la personne du maire et d'une gauche assez unie. Mais elle a surtout eu pour conséquence que la retransmission du conseil municipal sur la télévision interactive est aujourd'hui devenue la principale tribune publique de cette opposition.

Au niveau de la réception, la population locale, qui comprend tout de même cinq milles foyers câblés dans une ville de 50 000 habitants, n'a pas vraiment plébiscité l'expérience, sauf lors de la première retransmission. De trois cents appels lors de la diffusion du premier conseil municipal, on est progressivement passé à une trentaine lors des retransmissions suivantes. Si l'audience a probablement décliné plus ou moins proportionnellement à la diminution du nombre des appels, une minorité très active comprenant principalement des personnes âgées ainsi que des mères au foyer et qui se répartit de manière égale entre les sexes, continue toutefois à suivre ces retransmissions et à en discuter.

Quant au contenu des interventions, il serait empreint d'un fort "pragmatisme" de la population et porterait principalement sur des demandes de services, comme, par exemple, la question du ramassage des poubelles.

Les personnes interrogées sur leur perception de cette expérience de "démocratie électronique" y voit avant tout un progrès en terme de "transparence". A travers ce regard, ils semblent exprimer leur sentiment de pouvoir enfin accéder aux "coulisses". Si les gens connaissent André Santini, ils ont en effet pu découvrir ses conseillers et les représentants de l'opposition. Ils ont également acquis la possibilité d'avoir un accès direct aux questions techniques et politiques débattues au sein du conseil municipal.

Si Internet ne sert pas à grand chose sur le plan de la démocratie locale, la télévision câblée propose en revanche une réelle possibilité d'accès au déroulement du conseil municipal. Elle fournit ainsi une source précieuse d'information sur la vie locale à travers les débats contradictoires. Bien que les citoyens peuvent assister à la retransmission du conseil municipal et, moyennant quelques aménagements, réagir au cours de son déroulement, on relève une absence de concertation et de "co-décision" des citoyens. Mais il est vrai que l'idée même d'une possibilité de "co-décsion" offerte à des personnes extérieures au sein du conseil municipal est de toute manière juridiquement non envisageable.

Stéphane Martayan : la ville de Parthenay.

L'exposé de Stéphane Martayan s'articule en trois points. Après avoir présenté les grandes lignes de la démarche politique dans le cadre de laquelle l'introduction des technologies de l'information et de la communication (TIC) s'est effectué à Parthenay, il a décrit le dispositif mis en place dans cette commune avant de conclure sur les différentes modalités d'usage d'Internet au niveau local.

Une démarche initiale de démocratie participative.

Tout d'abord, a-t-il pris soin de préciser, un projet Internet n'est pas une fin en soi. C'est pourquoi il faut éviter d'adopter un discours démagogique fondé sur l'illusion selon laquelle l'utilisation des TIC dans la vie locale représente nécessairement un progrès sur le plan démocratique. Dans le cas de Parthenay, l'introduction des TIC est englobé dans le cadre d'un projet politique de développement d'une logique de démocratie participative.

Du point de vue économique, social, culturel et démographique, Parthenay est en quelque sorte un "anti-Issy-les-Moulineaux". Alors que la municipalité d'André Santini a bénéficié de l'aide d'une multitude sponsors, la petite commune des Deux-Sèvres de 12 000 âmes serait contrainte au "bidouillage".

Si Parthenay n'est pas très riche, son équipe municipale revendique par contre une idée force qui consiste à vouloir définir son rôle comme celui d'un animateur de la vie locale dont l'ambition principale est de catalyser les projets des habitants de la commune. Cette ligne de conduite qui préexistait au développement d'Internet s'est traduite par la volonté d'une mise en réseau du territoire en laissant le plus de liberté possible à l'initiative des individus.

Introduit dans le cadre d'une telle orientation politique, Internet représente, selon Stéphane Martayan, "une rupture dans le processus de communication politique qui peut être "accélérateur" de la dynamique sociale dans la mesure où les citoyens y sont préparés".

Internet serait en effet une "technologie forte" sur laquelle repose la notion de société en réseau où les individus peuvent à la fois être récepteurs et créateurs d'informations.

La mise en place du dispositif.

A Parthenay, l'introduction des TIC dans la vie locale a démarré en 1996 sans qu'il existe de schéma préétabli quant à "la manière de faire", mais, on l'aura compris, avec la revendication d'une vision politique forte. Il s'agissait avant tout de mettre en place une ville numérisée ouverte à l'ensemble des acteurs pour accroître la diversité de leurs moyens de communication et leurs possibilités d'accès à l'information.

Très rapidement après la mise en place d'un "BBS" ( ou Bulletin Board System) sur le modèle de celui de la Compagnie Bancaire, la question de l'accessibilité au réseau s'est posée en raison du faible équipement local en matériel informatique. Trois grandes projets ont alors été développés :

Parallèlement à la réalisation de ces projets, Parthenay s'est très rapidement positionnée en tant que fournisseur d'accès à Internet. Ce qui lui a permis d'offrir un accès gratuit au réseau qui s'est accompagné de la mise en place d'un service de "hot line" jouant un rôle d'accompagnement pour la population.

Les différents modalités d'usage du dispositif mis en place.

Le résultat de la mise en oeuvre de ces projets se traduit en nombre d'abonnés qui atteint aujourd'hui le chiffre de cinq mille pour une population totale sur le district de Parthenay de 20 000 habitants.

Fournisseur d'accès à Internet, Parthenay dispose bien évidemment de son propre site web dénommé l'Intownet. Mais ne dites surtout pas à Stéphane Martayan que cet "Intownet" serait le site de la municipalité car il vous rétorquera que cette dernière n'en est que l'opérateur et se cantonne à une fonction de simple animateur au service des habitants de la commune. Le site est ainsi ouvert à tous les citoyens qui peuvent y faire héberger gratuitement leurs pages personnelles tout en bénéficiant d'une censure municipale a posteriori et non pas a priori. A ce jour, 300 parthenaisiens ont développés 45 000 pages web.

Sur le plan technique et graphique, le site est volontairement moins élaboré que celui d'Issy-Les-Moulineaux afin de faciliter l'accès à d'autres individus que les "techno-branchés".

Un autre élément non négligeable de l'utilisation d'Internet à Parthenay repose sur le développement du degré d'interaction entre les services de la municipalité et les autres acteurs de la vie locale, par exemple entre le service culturel de la mairie et les associations actives dans ce domaine. Mais l'un des aspects dont Stéphane Martayan semble le plus fier tient au niveau de la dynamique de changement développée au sein de l'administration locale ayant engendré une véritable "révolution organisationnelle" qui aurait eu des effets de "rétroaction" très positif sur le fonctionnement général de la ville.

L'intranet est ainsi devenu l'outil principal de gestion de la commune où tous les employés sont équipés d'un ordinateur. L'intégralité de l'information municipale "pertinente" étant en ligne sur cet Intranet, une obligation de transparence s'impose à l'ensemble des services aussi bien entre eux que par rapport aux élus.

Après avoir dressé un tel portrait de l'insertion des TIC au sein de la bonne ville de Parthenay, il n'est pas étonnant que l'ancien attaché parlementaire de Michel Hervé, le maire actuel de cette commune, réponde favorablement à la question de la mise en oeuvre d'une politique volontariste de développement des TIC au niveau local.

Le rôle de l'acteur public, affirme-t-il, consiste à faire entrer les individus dans la "société de l'information".

Quant au bilan à tirer de l'expérience de Parthenay, l'enthousiasme de Stéphane Martayan s'exprime surtout au niveau de l'Intranet municipal. En ce qui concerne l'appropriation des TIC par la population locale, le propos est un peu plus nuancé. Si de nombreux résultats ont déjà été obtenus, il reste encore beaucoup d'efforts à faire. Avec un ordinateur pour trois élèves, Stéphane Martayan s'étonne ainsi de constater que les enseignants n'ont pas changé leur pédagogie et conclut sur l'idée suivante : "il ne suffit pas de mettre les outils à disposition pour que cela fonctionne". Cette remarque de bon sens est à méditer.

Conclusion par André Loechel.

En conclusion des trois exposés précédents, André Loechel, a souhaité rappeler trois points qui lui paraissent essentiels.

Tout d'abord, toutes les expériences de "smart communities" se sont soldées par des échecs dans la mesure où elles ont abouti à l'effet contraire de ce qui était recherché en renforcent les hiérarchies plutôt que l'inverse.

En outre, il faut se garder de raisonner à partir d'une vision "idyllique" de la citoyenneté en tenant compte des contextes économiques, mais aussi culturels, lors de la mise en oeuvre de projets d'utilisation des TIC pour le développement de la démocratie locale.

Enfin, la prise en compte des questions d'infrastructure lui semble essentiel, en matière de haut débit notamment.

Il a finalement déploré l'absence d'évocation des expériences menées en Autriche, Italie et Espagne, où il se passerait des "choses" apparemment intéressantes.

Un débat d'une heure avec la salle a constitué le dernier acte d'une soirée bien remplie.

Pascal Fortin (Institut Français de Presse)